Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA BASTIDE DE PIERRES
LOV GROUP INVEST

Numéro de dépôt :
4047032
Date de dépôt :
14/11/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/11/2023
LA BASTIDE DE PIERRES de LOV GROUP INVEST

Présentation de la marque LA BASTIDE DE PIERRES

Déposée par voie électronique le 14 novembre 2013 par LOV GROUP INVEST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA BASTIDE DE PIERRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-49 du 6 décembre 2013.

Le déposant est LOV GROUP INVEST domicilié(e) 5, rue François 1er - 75008 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BAYLE & HASBANIAN, Monsieur Stéphane HASBANIAN domicilié(e) 81 AVENUE Raymond Poincaré - 75116 - Paris - France.

La marque LA BASTIDE DE PIERRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4047032.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA BASTIDE DE PIERRES est expirée depuis le 14 novembre 2023.

LOV GROUP INVEST a également déposé les autres marques suivantes : LES ENFANTS DE LA DROME , ABBEY INTIMATE COLLECTION , LOV'ENTREPRENDRE , LA BASTIDE DE PIERRE , ABBEY LUXURY GROUP , LA BASTIDE DE PIERRES GORDES , ABBEY PALACE


LOV GROUP INVEST - 5, rue François 1er - 75008 - PARIS - France


BAYLE & HASBANIAN, Monsieur Stéphane HASBANIAN - 81 AVENUE Raymond Poincaré - 75116 - Paris - France


Publication - Publication le 6 déc. 2013 au BOPI 2013-49

Inscription le 28 janvier 2019 - Transmission totale de propriété n°747041 - Publication le 1 mars 2019 au BOPI 2019-01-28

Enregistrement avec modification - Publication le 22 mars 2019 au BOPI 2019-12

Inscription le 13 mars 2019 - Rejet partiel n°751322 - Publication le 12 avr. 2019 au BOPI 2019-03-13

Préparation pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparation pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices, maquillage, parfums ;  ;

 ; Produits de l'imprimerie ; posters ; autocollants ; articles pour reliures ; photographies ; posters ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; clichés. Livres ; revues ;

 ; Tissus ; linge de table en matières textiles ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; linge de maison ; serviettes de toilettes en matières textiles ; rideaux en matières textiles ou en matières plastiques ; couverture de lit et de table ;

Vêtements (habillement) ; chaussures (à l'exception de chaussures orthopédiques) ; chapellerie ;  ;

Jouets ; jeux ; jeux de société ; jeux de cartes, jouets ; balles de jeux ; ballons de jeux ; jeux d'échecs ; jeux de dames ; appareils de jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision ; skis ; jeux de table ; peluches (ours en –) ; cartes à jouer, à gratter, jeux de hasard, jeux d'argent, cartes de jeux, machines de jeux ;  ;

 ;

 ; Service d'édition de sites Internet, services de télécommunication communautaires par réseau Internet, service de communication et services rendus par une chaîne de télévision à savoir émissions télévisées, diffusion de programmes de télévision ; messagerie électronique notamment par réseau Internet, Extranet et Intranet ; transmission d'information contenues dans des centres serveurs vocaux ; agence de presse. Télévision par câbles ; radiophonie mobile, communication par terminaux d'ordinateurs ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques. Télécommunications. Diffusion de programmes de télévision ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; expédition de dépêches ; information en matière de télécommunications. Location d'appareils de télécommunication ; location d'appareils pour la transmission de messages ; transmission de messages ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; transmission par satellite ; transmission et diffusion de données, de sons, d'images et d'images animées ; transmission et diffusion de données, de sons, d'images et d'images animées assistée par ordinateur, notamment dans le cadre de réunions par téléphone, d'audioconférences, et de visioconférences ; transmission d'informations accessibles via des bases de données et via des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques ; diffusion de programmes radiophoniques ; radiodiffusion ; radiotéléphonie mobile ; informations en matière de télécommunications. Communications téléphoniques ; services téléphoniques ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur. Fourniture d'accès à Internet. Télécommunications par réseaux nationaux et internationaux (Internet). Fourniture d'accès à des logos et sonneries pour téléphonie fixe et mobile. Services de transmission de photographies, d'images animées et/ou fixes, de musique, de sons par tous réseaux de télécommunication (Internet, réseaux de téléphonie mobiles) ; services de transmission de photographies, d'images, de musique, de sons via un réseau local sans fil, notamment à courte distance ; services de transmission de photographies, d'images, de musique, de sons via un réseau de radiocommunication. Services de diffusion de chaînes de télévision quelque soient les supports de réception et les moyens techniques de diffusion ;

 ; Transports ; transports maritimes routiers et aériens de personnes et de marchandises ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; organisation de voyages rendus par une agence de tourisme ; informations en matière de transport. Distribution de journaux. Location d'avions ; de bateaux et de tous autres véhicules. Accompagnement de voyageurs, excursions (organisation d'–), fleurs (livraison de –), informations en matière de transport, location de voitures, navigation (services de –), organisation de croisières, organisation de voyages, organisation de voyages, visites touristiques ;

 ; Boîtes de nuit, casino [jeux] (services de –) clubs de santé [mise en forme physique] concours (organisation de –) [éducation ou divertissement] compétitions sportives (organisation de –) conduite de concerts (organisation et –) conférences (organisation et conduite de –) congrès (organisation et conduite de –) discothèques (services de –) divertissement, loisirs (services de –) informations en matière de divertissement service de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Micro édition. Publication électronique de livres et de périodique en ligne. Montage de bandes vidéo ; montage de programmes radiophoniques ; montage de programmes de télévision. Enregistrement (filmage) sur bande vidéo. Productions de programmes audiovisuels, de spectacles, de films, d'émissions de télévision. Diffusion de programmes audiovisuels par terminaux d'ordinateurs. Diffusion de programmes audiovisuels par réseau de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet), ou câble, ou satellite, ou onde. Conseils et expertises techniques dans le domaine des télécommunications et des réseaux informatiques ou de transmission de données. Divertissements et jeux sur les réseaux de communication mobiles et fixes. Emission de télévision, divertissement télévisé et radiophonique notamment par réseaux nationaux et internationaux de télécommunication (Internet) ; production et montage de programmes de divertissement sur tout support et notamment télévision et tout support électronique (numérique ou analogique) quel qu'en soit le mode de consultation, de transmission, de distribution ; activités sportives et culturelles. Production de spectacles, de films. Agences pour artistes. Location de films, d'enregistrements phonographiques. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement et de jeux en tous genres, radiophoniques, télévisés et sur l'Internet. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Edition de livres, de revues. Production de disques. Agence de modèle pour artiste. Montage de programmes radiophoniques. Production, montage de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de texte et/ou d'images fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non, à usage interactif ou non) sur tout support, y compris les supports numériques, Cédéroms et Cédéi et sur l'Internet ; production de programmes télévisés ; services d'édition, d'enregistrement et de traitement des sons (studios d'enregistrement) et des images (filmage). Services de paris et de jeux en ligne. Divertissements et jeux sur les réseaux de communication mobiles et fixes. Organisation de tournois, de concours ;

 ;

 ; Cafés-restaurants. Restaurant (alimentation). Service de traiteur. Cantine. Services hôteliers. Services de bars. Crèches d'enfants. cafétérias, hôteliers (services –), location de salles de réunions, traiteurs (services de –) restauration ;

Salons de beauté. Salons de coiffure ; jardinage. Soins d'hygiène et de beauté pour être humains ou animaux. Services d'opticiens. Maison de repos. Services de spa, massage ; .